Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE CASTAINES
CASTAN René

Numéro de dépôt :
1095979
Date de dépôt :
21/11/1978
Lieu de dépôt :
NIMES

Présentation de la marque DOMAINE DE CASTAINES

Déposée le 21 novembre 1978 par CASTAN René auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « DOMAINE DE CASTAINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CASTAN René domicilié(e) 30390 DOMAZAN - France.

La marque DOMAINE DE CASTAINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1095979.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque DOMAINE DE CASTAINES est expirée depuis le 21 novembre 1988.

CASTAN René a également déposé les autres marques suivantes : LES DELICES DE GOUDOULI


CASTAN René - 30390 DOMAZAN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-049

VIN AOC Côtes du Rhône